Web et droits d’auteur

vendredi 23 novembre 2007
Posted by Farid

Laurent Bervas posent des questions intéressantes sur la « Propriété intellectuelle sur le web Marocain ! ».

La violation des droits d’auteur est en effet une pratique courante dans les web marocain blogs compris. Beaucoup reproduisent des dépêches d’agences et des articles de presse sans y être autorisés. La pratique est illégale mais les bloggeurs concernés ne risquent rien, au pire les foudres des journalistes quand ils ne sont pas cités comme étant les auteurs.
On le voit dans cet exemple ou un article est repris par un site sans mention de l’auteur qui est le journaliste Tahar Abou El Farah du quotidien Aujourd’hui Le Maroc. Ce dernier réagit en commentaire en ces termes :

Il faudrait peut être préciser la source de cet article. Car à ma connaissance je n'ai jamais travaillé avec vous et n'ai été au courant de votre existence même jusqu'à aujourd'hui.
Tahar Abou El Farah
journaliste Aujourd'hui Le Maroc



A priori le journaliste n’est pas dérangé par la reproduction d’un de ses articles mais uniquement par l’omission de son nom.

Dans notre blogozine:
- Nous ne publions jamais des reprises d’articles.
- Nous mentionnons systématiquement les sources d’informations
- Nous nous contentons du droit de citation tel qu’il est définit dans le droit français (à défaut d’une définition marocaine) :
"Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire (Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source ):
Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées".

1 commentaires:

Marie-Aude a dit…

Bonjour,

je participe à Casawaves, et je voudrais préciser votre article.

Effectivement, l'omission du nom est "le pire" puisque que cela revient à supprimer l'auteur... et tous les droits qui en découlent derrière. C'est donc la porte ouverte à une multiplication de la copie.

Ensuite la réaction d'un journaliste, qui est payé par son journal, et qui ne poursuivra pas lui même les droits, est différente de la réaction d'un auteur indépendant.

Contrairement à ce que vous écrivez, les blogueurs risquent plusieurs choses :

1- La suppression de l'article incriminé, sur simple plainte motivée auprès de l'hébergeur du blog
2- Si l'hébergeur a la flemme de supprimer un seul article il peut simplement bloquer le blog
3- La supression du compte Adsense et de tous les gains accumulés, en cas de plainte auprès de Google. Google n'autorise pas la diffusion d'annonces sur des contenus illicites, et le contenu copié sans autorisation en fait partie.
4- Et dans le pire des cas, une facturation salée, que tout tribunal sera obligé de reconnaître.

Si vous voulez en savoir un peu plus sur l'application des droits d'auteurs sur internet, voici un lien utile.